Déposée le 7 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ZENTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466361 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-22
Cuir et imitation du cuir ; revêtements de meubles en cuir. Meubles ; lits ; sommiers ; matelas ; coussins ; sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; fauteuils relax, canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lits ; poufs ; divans ; tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles et parties de meubles. Revêtements de meubles en tissus ou en matière textile.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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